1. Introduction
Chez Blueground, nous sommes convaincus de la nécessité d'être transparents sur la manière dont nous menons nos activités. En fait, il s'agit de l'une de nos valeurs fondamentales. C'est pourquoi nous souhaitons également être très transparents en ce qui concerne les conditions d'utilisation de notre site web.
Blueground Holdings Limited UK (" Blueground " ou " nous " ou " notre ") possède et gère le site web theblueground.com, l'application Blueground guest, les blogs et tous ses sous-domaines (collectivement le " Site "), où les visiteurs peuvent trouver des informations sur notre entreprise et nos services. Les présentes conditions d'utilisation du site web (les "Conditions") décrivent les droits et obligations d'un utilisateur ou d'un visiteur du site web ("Visiteur" ou "vous") dans le cadre de votre utilisation du Site. Ces conditions concernent votre utilisation du site à des fins autres que la réservation. Si vous réservez un logement par l'intermédiaire du site, vous devrez également conclure des accords de logement distincts et être soumis à des conditions générales distinctes pour les hôtes.
Certains termes en majuscules utilisés dans la présente politique mais non définis ont la signification indiquée dans notre politique de confidentialité, qui comprend également des détails supplémentaires sur la collecte et l'utilisation des informations chez Blueground.
2. Conditions
En visitant notre site de quelque manière que ce soit, y compris en tant que visiteur non enregistré, vous reconnaissez et acceptez les présentes conditions d'utilisation du site. Ces conditions ne s'appliquent qu'à votre utilisation du site. Si vous utilisez ou accédez à l'un de nos espaces physiques, à l'un de nos services en ligne nécessitant une inscription et une connexion, à notre programme de parrainage ou à d'autres services ou programmes que nous fournissons, votre utilisation de ces espaces, services ou programmes est soumise aux conditions que vous avez reçues ou acceptées lorsque vous vous êtes inscrit à ces espaces, services ou programmes. Si vous n'acceptez pas l'une de ces conditions, il vous est interdit d'utiliser ce site ou d'y accéder. Si vous acceptez les présentes conditions au nom d'une société ou d'une autre entité juridique, vous déclarez et garantissez que vous avez le pouvoir de lier cette société ou cette autre entité juridique aux présentes conditions et, dans ce cas, les termes "vous" et "votre" se réfèrent et s'appliquent à cette société ou à cette autre entité juridique.
3. Contenu et utilisation
Les textes, images, vidéos, clips audio, logiciels et autres contenus disponibles sur ou via le site (collectivement, le "contenu") sont notre propriété et celle de nos concédants de licence et, à ce titre, sont protégés par les lois internationales sur les droits d'auteur. Nous et nos concédants de licence conservons tous les droits de propriété sur le site et le contenu mis à disposition sur ou par l'intermédiaire du site et, sauf disposition expresse des présentes conditions, aucun droit n'est accordé sur le contenu. Sous réserve des présentes conditions, nous accordons à chaque visiteur du site une licence limitée, non exclusive, non sous-licenciable et non transférable d'utilisation (c'est-à-dire de téléchargement et d'affichage local) de notre contenu uniquement à des fins de visualisation, de navigation et d'utilisation des fonctionnalités du site. Tout le contenu est destiné à des fins d'information générale uniquement. Il est interdit de modifier ou de copier le contenu ; d'utiliser le contenu à des fins commerciales ou pour un affichage public (commercial ou non) ; de tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur notre site ; de supprimer tout droit d'auteur ou toute autre mention de propriété du contenu ; de transférer le contenu à une autre personne ou de créer un "miroir" du contenu sur un autre serveur. Nous nous réservons le droit, mais nous n'avons aucune obligation, de contrôler, de supprimer, de modifier ou de retirer tout contenu à tout moment, pour quelque raison que ce soit ou sans aucune raison.
Un visiteur du site est autorisé à utiliser le site uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Le visiteur n'est pas autorisé à (i) désassembler, faire de l'ingénierie inverse ou décompiler de quelque manière que ce soit tout logiciel, application ou matériel contenu dans le site ou disponible via celui-ci, sauf si la loi l'autorise ; (ii) copier, distribuer, communiquer au public, vendre, louer, prêter ou utiliser de quelque manière que ce soit le contenu du site, sauf si la loi l'autorise ; ou (iii) utiliser un programme ou une application automatisé(e) pour analyser, copier, indexer, trier ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu du site ou toute partie de ce dernier.
4. Éligibilité
Le site et les services et programmes mentionnés ne sont accessibles qu'aux personnes âgées d'au moins 18 ans, sauf indication contraire de notre part. Aucune personne n'ayant pas atteint cet âge ne doit visiter ou utiliser le site et aucune personne n'ayant pas atteint cet âge ne doit fournir d'informations personnelles par l'intermédiaire du site.
5. Clause de non-responsabilité et limitation de la responsabilité
Dans la mesure permise par la loi, nous et nos affiliés, parents et successeurs et chacun de nos et de leurs employés, cessionnaires, dirigeants, agents et administrateurs (collectivement, les "Parties Blueground") déclinons toute garantie, expresse ou implicite, concernant le site ou le contenu (y compris les services de tiers) sur le site ou accessible via le site, y compris toute garantie expresse ou implicite de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de titre ou d'absence de contrefaçon, y compris toute garantie découlant de la conduite habituelle, de l'exécution ou de l'usage dans le commerce.
Bien que nous nous efforcions de toujours garder le contenu du site exact, le site peut contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques ou autres en rapport avec les informations affichées sur le site, y compris, mais sans s'y limiter, les tarifs, les frais ou la disponibilité. Blueground a le droit de ne pas honorer les réservations ou les informations affectées par de telles erreurs, inexactitudes ou omissions. Blueground a le droit d'apporter des changements, des corrections, des annulations et/ou des améliorations à ces informations ou aux réservations basées sur ces informations, à tout moment, y compris après la confirmation d'une réservation.
EN AUCUN CAS LES PARTIES BLUEGROUND NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS SUR LA BASE D'UNE QUELCONQUE THÉORIE JURIDIQUE (QU'ELLE SOIT BASÉE SUR LE CONTRAT, LA GARANTIE, LA RESPONSABILITÉ DU PRODUIT, LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE, OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE) POUR TOUT DOMMAGE ACCESSOIRE, DIRECT, INDIRECT, PUNITIF, CONSÉCUTIF, EXEMPLAIRE OU D'AUTRES CATÉGORIES SPÉCIALES DE DOMMAGES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE REVENUS OU DE RECETTES, LE MANQUE À GAGNER, LE COÛT DES BIENS OU SERVICES DE SUBSTITUTION, LES HONORAIRES D'AVOCATS OU LES DOMMAGES SUBIS OU ENCOURUS PAR VOUS OU UN TIERS QUI SURVIENNENT EN RELATION OU SONT LIÉS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT AU SITE, AU CONTENU OU AUX SERVICES (OU À LA RÉSILIATION DE CEUX-CI POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT), ET MÊME SI LES PARTIES BLUEGROUND ONT ÉTÉ INFORMÉES DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. SOUS RESERVE DES LIMITATIONS PRECEDENTES, VOTRE RECUPERATION DE TOUT DOMMAGE EST LIMITEE AU MOINDRE DE CE QUE VOUS AVEZ PAYE POUR L'ACCES AU SITE OU 100 EUR.
Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion de certaines garanties ou la limitation de la responsabilité pour les dommages accessoires ou indirects, ce qui signifie que certaines des limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous. DANS CES JURIDICTIONS, LES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS SUSMENTIONNÉES SERONT APPLIQUÉES DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE.
6. Responsabilité des liens
Nous n'avons pas examiné tous les sites liés à notre site et nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites. L'inclusion d'un lien n'implique pas l'approbation par Blueground de ce site, de son contenu ou de son (ses) fournisseur(s). L'utilisation de ces sites liés se fait aux risques et périls du visiteur.
7. L'arbitrage
Vous acceptez que tout litige, réclamation ou controverse contre Blueground découlant de ou lié à ces Conditions ou aux droits ou obligations de l'une ou l'autre partie (\"litige\") sera réglé par un arbitrage individuel contraignant, sauf que chaque partie conserve le droit : (i) d'intenter une action individuelle devant le tribunal des petites créances et (ii) de demander une injonction ou toute autre mesure équitable devant un tribunal compétent pour empêcher la violation, l'appropriation illicite ou la violation réelle ou potentielle des droits d'auteur, marques, secrets commerciaux, brevets ou autres droits de propriété intellectuelle d'une partie (l'action décrite dans la clause (ii) est une \"action en matière de propriété intellectuelle\"). À moins que vous ne nous fournissiez en temps utile une notification de refus d'arbitrage (telle que décrite ci-dessous) ou que les présentes conditions ne le permettent expressément, (i) vous reconnaissez et acceptez que vous renoncez au droit d'intenter une action en justice et à d'autres droits, y compris le droit à un procès devant jury ou à participer en tant que plaignant ou membre d'un groupe à toute prétendue action collective ou procédure représentative et (ii) à moins que nous n'en convenions tous deux par écrit, l'arbitre ne peut pas consolider les réclamations de plus d'une personne et ne peut pas présider une procédure collective ou représentative sous quelque forme que ce soit. La présente section \"Arbitrage\" survivra à toute résiliation des présentes conditions.
Règlement d'arbitrage
Tout arbitrage sera administré par l'AAA conformément aux procédures d'arbitrage des consommateurs et, le cas échéant, aux Mass Arbitration Supplementary Rules (les "règles de l'AAA") alors en vigueur, à l'exception des modifications apportées par la présente section sur l'arbitrage. (Les règles de l'AAA sont disponibles sur le site https://adr.org/rules ou en appelant l'AAA au 1-800-778-7879) La loi fédérale sur l'arbitrage (Federal Arbitration Act) régit l'interprétation et l'application de la présente section.
Procédure d'arbitrage
Une partie qui souhaite entamer une procédure d'arbitrage doit fournir à l'autre partie une demande d'arbitrage écrite, conformément aux règles de l'AAA. L'AAA fournit un formulaire général de demande d'arbitrage. L'arbitre sera soit un juge à la retraite, soit un avocat autorisé à pratiquer le droit et sera choisi par les parties d'un commun accord à partir de la liste des arbitres de l'AAA. Si les parties ne parviennent pas à se mettre d'accord sur le choix d'un arbitre dans les sept jours suivant la remise de la demande d'arbitrage, l'AAA désignera l'arbitre conformément aux règles de l'AAA.
Lieu et procédure d'arbitrage
Sauf accord contraire entre vous et nous, l'arbitrage se déroulera à New York, NY. Si votre demande n'excède pas 10 000 dollars, l'arbitrage se déroulera uniquement sur la base des documents soumis à l'arbitre, à moins que vous ne demandiez une audience ou que l'arbitre n'estime qu'une audience est nécessaire. Si votre réclamation dépasse 10 000 dollars, votre droit à une audience sera déterminé par les règles de l'AAA. Sous réserve des règles de l'AAA, l'arbitre aura le pouvoir discrétionnaire d'ordonner un échange raisonnable d'informations entre les parties, conformément à la nature accélérée de l'arbitrage.
Droit de retrait
Si vous ne souhaitez pas recourir à l'arbitrage et préférez engager une procédure judiciaire, vous devez notifier votre intention de ne pas recourir à l'arbitrage ("notification de non-participation à l'arbitrage"). Votre notification de renonciation à l'arbitrage doit être envoyée par courrier électronique à l'adresse legal@theblueground.com ou par courrier postal au 101 5th Ave, New York, NY 10003 - 7e étage dans les 30 jours suivant la date à laquelle vous avez accepté les présentes conditions pour la première fois. Si vous ne nous envoyez pas de notification de refus d'arbitrage dans le délai de 30 jours, (i) vous reconnaissez et acceptez que vous renoncez au droit d'intenter une action en justice et à d'autres droits, y compris le droit à un procès devant jury ou à participer en tant que plaignant ou membre d'un groupe à toute prétendue action collective ou procédure représentative et (ii) à moins que nous n'en convenions tous deux par écrit, l'arbitre ne peut consolider les réclamations de plus d'une personne et ne peut autrement présider une quelconque forme de procédure collective ou représentative. Nonobstant toute disposition contraire, si Blueground modifie les dispositions d'arbitrage à l'avenir, vous conservez le droit de rejeter ces modifications en envoyant un avis d'exclusion de l'arbitrage dans les 30 jours suivant l'avis initial de la modification. En rejetant toute modification future, vous acceptez d'arbitrer tout litige avec les conditions de la dernière version de la disposition d'arbitrage que vous avez précédemment acceptée.
Compétence et lieu
La juridiction exclusive et le lieu de toute action en matière de propriété intellectuelle ou, si vous nous fournissez en temps utile une notification de refus d'arbitrage, seront les tribunaux d'État et fédéraux situés à New York, NY, et chacune des parties aux présentes conditions renonce à toute objection à la juridiction et au lieu de ces tribunaux.
Limitation du délai d'introduction des demandes d'indemnisation
TOUTE CAUSE D'ACTION OU DE RÉCLAMATION QUE VOUS POURRIEZ AVOIR DÉCOULANT DE CES CONDITIONS OU S'Y RAPPORTANT DOIT ÊTRE INTRODUITE DANS UN DÉLAI D'UN AN APRÈS LA SURVENANCE DE LA CAUSE D'ACTION. DANS LE CAS CONTRAIRE, CETTE CAUSE D'ACTION OU RÉCLAMATION EST DÉFINITIVEMENT PRESCRITE.
Décision de l'arbitre
Toutes les questions sont tranchées par l'arbitre, à l'exception des questions suivantes qui ne peuvent être tranchées que par un tribunal :
- les questions relatives à la portée et à l'applicabilité de la clause d'arbitrage telle qu'elle est énoncée dans les présentes conditions ;
- si un litige peut ou doit être soumis à l'arbitrage ;
- si l'AAA ne peut pas ou ne veut pas administrer l'arbitrage conformément à la présente disposition d'arbitrage telle qu'elle est énoncée dans les présentes conditions ;
- si le respect ou la violation de la procédure informelle de règlement des litiges justifie une mesure de redressement qu'un tribunal peut accorder, et
- si la sous-section relative à la renonciation aux recours collectifs a été respectée ou violée.
L'arbitre rendra une sentence dans les délais prévus par les règles de l'AAA. La décision de l'arbitre comprendra les conclusions essentielles sur lesquelles l'arbitre a fondé sa sentence. Un jugement sur la sentence arbitrale peut être rendu par tout tribunal compétent. Les dommages-intérêts accordés par l'arbitre doivent être compatibles avec les termes de la limitation de responsabilité énoncée à la section 5 ci-dessus en ce qui concerne les types et les montants des dommages-intérêts pour lesquels une partie peut être tenue responsable. L'arbitre ne peut accorder de mesures déclaratoires ou d'injonction qu'en faveur du demandeur et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire pour apporter une solution justifiée par la demande individuelle du demandeur. L'arbitre n'est pas habilité à accorder à l'une ou l'autre des parties des honoraires d'avocat ou des frais.
Renonciation aux recours collectifs
Toutes les parties aux présentes conditions reconnaissent et acceptent que tout arbitrage aura lieu sur une base individuelle. Toute autre forme d'arbitrage collectif, d'arbitrage de masse, d'action collective et d'action représentative est expressément interdite. Cela signifie qu'aucune des parties ne peut intenter une action en justice devant un tribunal ou poursuivre ou participer à toute autre action impliquant l'autre partie et visant à obtenir une réparation pour des demandeurs multiples ou à obtenir une réparation au nom d'autres personnes à quelque titre que ce soit. Vous reconnaissez et acceptez que vous renoncez à toute possibilité de joindre ou de consolider votre litige en arbitrage avec le litige de toute autre personne et de porter tout litige sur une base collective, à titre représentatif, au nom du grand public ou au nom de toute autre personne.
Si un tribunal (après épuisement de tous les recours) ou un arbitre juge inapplicable l'une de ces interdictions de consolidation ou de recours non individualisé (tel qu'un recours collectif, représentatif, de procureur général privé ou public), toutes les dispositions des présentes conditions exigeant ou permettant que les litiges soient arbitrés seront considérées comme nulles et non avenues, toutes les dispositions des présentes conditions exigeant ou autorisant l'arbitrage des litiges seront considérées comme nulles et non avenues, et la juridiction et le lieu de juridiction exclusifs pour toute réclamation découlant des présentes conditions ou s'y rapportant seront les tribunaux d'État et fédéraux situés à New York, NY, et chacune des parties aux présentes conditions renonce à toute objection à la juridiction et au lieu de juridiction de ces tribunaux.
8. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de l'État de New York, sans référence aux principes de conflits de lois.
9. Intégralité de l'accord
Les présentes conditions constituent l'intégralité de l'accord entre nous concernant le site et remplacent et fusionnent toutes les propositions, ententes et communications contemporaines antérieures. Si une disposition des présentes conditions est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera limitée ou supprimée dans la mesure minimale nécessaire pour que les présentes conditions restent pleinement en vigueur, effectives et applicables. Pour que toute renonciation au respect des présentes conditions soit contraignante, nous devons vous fournir une notification écrite de cette renonciation. Le fait que l'une ou l'autre des parties ne fasse pas valoir ses droits en vertu des présentes conditions à tout moment et pour toute période ne sera pas interprété comme une renonciation à ces droits.
10. Mises à jour des présentes conditions
Les présentes conditions peuvent être modifiées ou mises à jour occasionnellement pour répondre aux exigences et normes juridiques, technologiques ou opérationnelles. Nous vous encourageons à consulter fréquemment cette page pour vous tenir au courant des changements. Les modifications entreront en vigueur le jour de leur publication.
11. Comment nous contacter
Si vous avez des questions concernant les présentes conditions, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : privacy@theblueground.com. Nous nous efforcerons de résoudre toute plainte concernant les présentes conditions.
Si vous êtes basé aux États-Unis, vous pouvez également nous contacter par courrier à notre siège social aux États-Unis : 101 5th Ave, New York, NY 10003 - 7ème étage.
Si vous n'êtes pas basé aux États-Unis et aux fins du GDPR (article 27), vous pouvez contacter notre siège social européen au 27 Agiou Thoma Str, 15124, Marousi, Grèce.